Politique de confidentialité

Dernière mise à jour : octobre 2011


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Janssen Inc. (« Janssen », « nous », « notre », « nos », « le(s) nôtre(s) ») reconnaît sa responsabilité en matière de protection des renseignements personnels dont elle a la garde ou le contrôle. Par « renseignements personnels », on entend l’information au sujet d’une personne identifiable, par exemple son nom, son adresse, son adresse électronique, son numéro de téléphone, les renseignements au sujet de son état de santé ainsi que les commentaires et demandes d’information au sujet de nos produits ou de nos services lorsque ces remarques ou demandes lui sont directement associées.


Cette politique de confidentialité s’applique aux personnes avec lesquelles nous traitons au Canada, y compris les consommateurs, les patients, les professionnels de la santé et autres intervenants des secteurs de la santé et pharmaceutique (« vous », « votre », « le(s) vôtre(s) ») et explique comment nous recueillons, utilisons, divulguons et protégeons les renseignements personnels à leur sujet. Cette politique de confidentialité ne s’applique pas aux renseignements relatifs à nos employés ni à l’information de nature non personnelle.


Collecte de renseignements personnels

Janssen ainsi que ses agents et représentants recueillent des renseignements personnels dans diverses circonstances, y compris ceux que vous fournissez volontairement ou que vous consentez à nous fournir et ceux dont la collecte est permise ou exigée par la loi. Par exemple, nous pouvons recueillir des renseignements personnels vous concernant lorsque vous :

Les renseignements que nous pouvons recueillir comprennent notamment les suivants :

  1. les renseignements personnels ou professionnels permettant de vous contacter, comme vos nom, titre, adresse, numéro de téléphone et adresse de courrier électronique;
  2. les renseignements que nos représentants peuvent recueillir durant leurs visites chez des médecins et d’autres professionnels de la santé avec qui ils traitent, par exemple titres, qualifications, domaines de pratique ou de spécialisation, questions ou commentaires concernant nos produits, et les renseignements connexes pour le maintien et la gestion de nos relations avec les professionnels de la santé et les administrateurs de services de santé;
  3. les noms et autres coordonnées de patients qui utilisent nos produits et de leurs médecins traitants et, dans certains cas, des renseignements de nature délicate sur la santé et les antécédents médicaux de patients qui peuvent être recueillis, par exemple, lorsque nous avons reçu un rapport d’événement indésirable, lorsque nous aidons certains patients à se faire rembourser un de nos produits ou lorsque nous facilitons ou assurons la coordination de rappels de produits;
  4. les renseignements recueillis auprès des personnes qui communiquent avec nos représentants du Service de l’information médicale pour demander des renseignements ou soumettre des commentaires;
  5. les noms et autres coordonnées de médecins qui participent à des comités consultatifs, ainsi que les opinions et commentaires exprimés par ces médecins durant les réunions de comités consultatifs;
  6. les noms et autres coordonnées de médecins qui participent à des essais cliniques, et leurs renseignements professionnels, comme des curriculum vitæ et d’autres renseignements qui doivent être communiqués à Santé Canada et à d’autres organismes de réglementation;
  7. les renseignements tels que le nom, l’âge et le sexe de patients participant à des essais cliniques, ainsi que les données cliniques recueillies durant lesdits essais. Janssen reçoit généralement les données cliniques de patients identifiés autrement que par leur nom complet, par exemple par leurs initiales. Des données plus complètes sur les patients, notamment leur nom au complet, peuvent être examinées par les chefs de sites cliniques lors des visites aux sites pour surveillance de la conformité;
  8. les renseignements sur des personnes qui visitent nos locaux, tels que leur nom et celui de l’organisation qui les emploie ou qu’elles représentent. Nous pouvons également installer des caméras vidéo dans les parties à accès public de nos locaux; et
  9. tout autre renseignement que vous consentez à nous fournir ou dont la collecte est permise ou exigée par la loi.

Les appels à destination et en provenance de Janssen peuvent être enregistrés ou surveillés à des fins de contrôle de la qualité et de formation. Ces enregistrements peuvent également être utilisés pour développer et améliorer nos produits et services. Nous recueillons également des renseignements de façon active ou passive par l’intermédiaire de nos sites Web. Pour plus de détails à ce sujet, consultez la rubrique Sites Web de Janssen plus loin.

Finalité

Janssen recueille des renseignements personnels à diverses fins ayant trait à l’exploitation de notre entreprise et à la prestation des services qui vous sont destinés, notamment pour :

  1. fournir nos produits et services et assurer la gestion et l’administration générales de notre entreprise, notamment la tenue de registres commerciaux pendant des périodes raisonnables ainsi que pour intenter ou défendre des actions en justice;
  2. développer et améliorer nos produits;
  3. vous fournir des renseignements sur la santé et nos produits;
  4. répondre à vos demandes de renseignements ou autres et donner suite à vos commentaires;
  5. recevoir et évaluer les demandes de renseignements concernant nos produits, les notifications d’événements indésirables et les plaintes relatives à nos produits;
  6. faciliter ou coordonner les rappels de produits;
  7. établir et maintenir nos relations avec les professionnels de la santé ainsi que les administrateurs de services de santé et autres personnes avec lesquelles nous traitons dans le cadre de nos activités;
  8. assister et conseiller les professionnels de la santé et les établissements de soins de santé au sujet de nos produits;
  9. vérifier et analyser l’efficacité et l’innocuité de nos produits;
  10. satisfaire aux exigences sur les plans juridique et réglementaire ainsi qu’en matière d’assurance, de sécurité, d’éthique et de traitement, notamment pour signaler les événements indésirables et les résultats cliniques à Santé Canada et à d’autres organismes de réglementation;
  11. surveiller le respect des exigences relatives au consentement éclairé lorsque des patients participent à des essais cliniques et nous assurer que les données cliniques recueillies par Janssen durant ces essais correspondent aux données de base disponibles aux sites d’essai clinique;
  12. utiliser les commentaires reçus durant des réunions de comités consultatifs en vue d’élaborer le positionnement stratégique de nos produits;
  13. assurer la gestion, l’administration, la perception et le recouvrement des comptes;
  14. rémunérer les personnes ayant fourni des services à Janssen;
  15. nous permettre d’agir de façon responsable en cas de crise ou d’urgence en matière de santé ou dans un autre domaine et renforcer la sécurité au travail;
  16. évaluer les curriculum vitæ ou autres renseignements personnels qui nous sont soumis relativement à des possibilités d’emploi. En ce qui concerne les personnes dont la candidature n’est pas retenue ou qui refusent un poste, nous pouvons conserver les renseignements les concernant au cas où un poste approprié deviendrait disponible ou au cas où la personne postulerait de nouveau chez Janssen;
  17. proposer et administrer des concours, promotions, sondages, sites Web ainsi que des médias sociaux;
  18. assurer la sécurité et l’intégrité de nos sites et activités sur le Web.

Nous pouvons également utiliser vos renseignements personnels à d’autres fins avec votre consentement ou lorsque la loi le permet ou l’exige.


Recours à des fournisseurs de services

Nous pouvons transférer des renseignements personnels à des agents ou fournisseurs de services externes (y compris sociétés affiliées agissant en cette qualité) dispensant des services en notre nom, par exemple : certains services de gestion de la paie et des avantages sociaux; services de réception et de traitement de certains rapports d’événements indésirables ou de plaintes au sujet de la qualité des produits; certains services de traitement de cartes de crédit, de facturation, de publipostage, de marketing, de technologies de l’information ou d’hébergement et de traitement de données ou services similaires; ou autres services assurant, en notre nom, la collecte, l’utilisation, la divulgation, le stockage ou le traitement des renseignements personnels aux fins stipulées dans cette politique de confidentialité. Certains de ces fournisseurs de services peuvent se trouver hors du Canada, notamment aux États-Unis. À l’extérieur du Canada, vos renseignements personnels sont assujettis aux exigences juridiques applicables à l’étranger, ce qui peut comprendre, dans certains cas, l’obligation légitime de divulguer les renseignements personnels aux autorités gouvernementales.

Divulgations

Janssen peut divulguer vos renseignements personnels dans les cas suivants :

Nous pouvons divulguer des renseignements personnels afin de satisfaire aux exigences sur les plans juridique et réglementaire ou en matière d’autoréglementation, d’assurance, de vérification, de sécurité ou d’éthique ainsi que pour respecter nos obligations envers les organismes de protection de la santé et de réglementation et d’autoréglementation des médicaments, les médecins, les hôpitaux et autres établissements de santé.

Vos renseignements personnels peuvent être utilisés par Janssen et divulgués à des parties associées à des activités envisagées ou réelles de financement, d’assurance, de vente, de cession ou autre aliénation de tout ou partie des activités ou biens de Janssen, pour leur permettre de déterminer si elles désirent entreprendre ou poursuivre ces transactions ou relations et pour qu’elles puissent satisfaire aux exigences en matière de rapports ou de vérifications. Les cessionnaires et successeurs de Janssen ou de nos activités ou actifs peuvent utiliser ou divulguer vos renseignements personnels à des fins semblables à celles décrites dans cette politique de confidentialité.

Nous pouvons également divulguer vos renseignements personnels à des tiers, au Canada ou ailleurs, lorsque les lois applicables, des ordonnances d’un tribunal ou des règlements gouvernementaux (y compris les lois canadiennes ou étrangères auxquelles Janssen ou ses agents et fournisseurs de service sont assujettis) le permettent ou l’exigent.

Nous pouvons également divulguer vos renseignements personnels avec votre consentement.

Consentement

Le consentement à la collecte, l’utilisation et la divulgation de vos renseignements personnels peut être donné de diverses façons. Votre consentement peut être exprès (de vive voix, par écrit ou par voie électronique), implicite (par exemple, lorsque vous nous fournissez vos noms et adresse pour que nous puissions vous envoyer les produits ou renseignements que vous avez demandés) ou fourni par votre représentant autorisé (un tuteur légal ou une personne détenant une procuration). Vous pouvez, dans certains cas, donner votre consentement sur préavis de nos intentions au sujet de vos renseignements personnels et si vous n’avez pas retiré ce consentement pour un motif dûment précisé, par exemple en refusant de partager l’information à votre sujet. En général, lorsque vous nous fournissez des renseignements personnels, nous supposons que vous consentez à leur collecte, utilisation et divulgation aux fins décrites dans cette politique de confidentialité, s’il y a lieu, ou aux fins décrites au moment de leur collecte.

Si vous nous avez fourni des renseignements personnels et que vous désirez retirer votre consentement à leur conservation, utilisation ou divulgation, vous devez communiquer avec nous en utilisant les coordonnées fournies plus loin sous Consultation et correction des renseignements personnels et coordonnées de Janssen. Vous pouvez retirer votre consentement, sous réserve des restrictions juridiques ou contractuelles qui s’appliquent et d’un préavis raisonnable. Si vous retirez votre consentement à certaines utilisations de vos renseignements, il est possible que nous ne puissions plus vous fournir certains de nos produits ou services. Lorsque nous vous avons fourni ou vous fournissons des services, votre consentement demeure valide aussi longtemps que nécessaire pour satisfaire aux fins stipulées dans cette politique de confidentialité ou décrites au moment de la collecte des renseignements et vous n’êtes pas autorisé à retirer votre consentement à certaines utilisations et divulgations nécessaires (notamment pour la tenue de registres commerciaux raisonnables et la communication des renseignements aux gouvernements canadiens ou étrangers lorsque la loi l’exige).

Dans certains cas, la loi permet ou exige la collecte, l’utilisation ou la divulgation de vos renseignements personnels sans votre consentement, notamment par suite d’une ordonnance d’un tribunal, en raison de règlements locaux ou fédéraux, en réponse à une demande légitime d’un organisme gouvernemental ou pour recouvrer des sommes qui nous sont dues.

Sécurité

Nous pouvons, aux fins décrites dans cette politique de confidentialité, établir et tenir à jour un dossier de vos renseignements personnels que vous pouvez consulter à nos bureaux. Les employés, agents et mandataires autorisés de Janssen qui doivent accéder à vos renseignements personnels pour s’acquitter de leurs tâches sont autorisés à consulter lesdits renseignements.

Nous prenons toutes les mesures physiques, électroniques ou administratives raisonnables pour protéger vos renseignements personnels en tenant compte de la sensibilité de l’information. Janssen prend les mesures appropriées pour assurer la protection de vos renseignements personnels contre la perte et le vol ainsi que contre l’accès, la divulgation, la copie, l’utilisation ou la modification non autorisés.

Bien que nous ayons mis en place des mesures de sécurité, nous ne pouvons pas garantir la sécurité des renseignements que vous nous envoyez par voie électronique ou sur Internet. La transmission de renseignements personnels par l’intermédiaire de tels réseaux se fait à vos propres risques car une transmission par Internet n’est jamais totalement sûre ni exempte de risque d’erreur. C’est notamment le cas de tout message envoyé à ce site ou à partir de ce site par courrier électronique. Vous devez donc choisir avec soin le genre d’information que vous nous transmettez par courrier électronique ou que vous affichez sur nos sites Web. De plus, lorsque vous utilisez des mots de passe, des numéros d’identification ou d’autres modes d’accès à nos sites Web, c’est à vous qu’incombe la responsabilité de les protéger. Nos sites Web peuvent contenir des liens ou des références à d’autres sites auxquels la présente politique de confidentialité ne s’applique pas. Janssen n’est pas responsable des pratiques en matière de collecte et d’utilisation de données de sociétés ou d’organisations vers lesquelles les sites Web de Janssen peuvent fournir des liens. Nous vous encourageons à lire la politique ou l’énoncé de confidentialité de chaque site Web que vous visitez.

Consultation et correction des renseignements personnels et coordonnées de Janssen

Vous pouvez communiquer avec nous aux coordonnées ci-dessous pour :

  1. recevoir un exemplaire de la plus récente version de cette politique de confidentialité;
  2. nous faire part de vos questions, commentaires ou préoccupations au sujet de notre politique de confidentialité ou de nos pratiques de protection des renseignements personnels ou pour obtenir des renseignements complémentaires;
  3. demander le retrait de votre consentement à la conservation, l’utilisation et la divulgation de vos renseignements personnels par Janssen; ou
  4. accéder à vos renseignements personnels ou corriger ceux-ci.

Les demandes relatives aux points 3 et 4 ci-dessus doivent être formulées par écrit. Nous prendrons toutes les mesures raisonnables pour confirmer votre identité avant d’accorder l’accès aux renseignements et la correction de ceux-ci.

Vous pouvez nous joindre :

  1. en nous écrivant à l’adresse suivante :

    Janssen Inc.
    À l’attention de : Chef, Protection des renseignements personnels
    19, Green Belt Drive
    Toronto (Ontario) M3C 1L9

  2. en nous envoyant une télécopie au 416-449-2658, à l’attention du Chef, Protection des renseignements personnels, Janssen Inc.; ou
  3. en nous envoyant un courriel à [email protected].

Vous pouvez consulter en ligne un exemplaire à jour de notre politique de confidentialité à www.janssen.com/canada/fr.

REMARQUE : Si vous êtes un médecin ou un autre professionnel de la santé et désirez formuler des questions ou des commentaires au sujet de nos produits, veuillez communiquer avec notre Service de l’information médicale au 1-800-567-3331.

Sites Web de Janssen

Collecte active de renseignements

Nos sites Web peuvent recueillir de façon active des renseignements auprès des visiteurs en leur posant des questions précises ou en leur permettant de communiquer directement avec nous par courriel et/ou formulaires de commentaires. Certains des renseignements que vous fournissez par l’intermédiaire de nos sites Web peuvent être des renseignements personnels.

Collecte passive de renseignements

Lorsque vous naviguez sur nos sites Web, certains renseignements peuvent être recueillis de façon passive (c’est-à-dire sans que vous les fournissiez de façon active) par différents moyens dont adresses IP, témoins (« cookies »), marqueurs Internet et collecte de données de navigation (fichiers journaux, journaux de serveur, parcours de navigation). Votre navigateur Internet transmet automatiquement au site Web certains de ces renseignements anonymes, par exemple l’adresse URL du site Web d’où vous venez ainsi que l’adresse IP et la version du navigateur que votre ordinateur utilise. Nos sites Web peuvent également tirer des renseignements anonymes de votre ordinateur grâce à des témoins et des marqueurs Internet ou des pixels-espions. Vous pouvez régler votre navigateur de façon à ce qu’il vous informe lorsqu’un témoin est envoyé, ou pour qu’il refuse carrément les témoins, mais certaines fonctions de nos sites Web risquent de ne pas fonctionner en l’absence de témoins.

Nos sites Web peuvent utiliser et combiner ce type de renseignements recueillis de façon passive en vue de fournir un meilleur service aux visiteurs du site, personnaliser les sites en fonction de vos préférences, compiler et analyser des statistiques et des tendances, et administrer ou améliorer les sites que vous utilisez. Ces renseignements ne sont pas combinés à des renseignements personnels recueillis activement sur nos sites Web, à moins que vous n’ayez donné votre consentement.

Témoins (« cookies »)

Voici une description des témoins et d’autres méthodes passives de collecte de données.

Un « témoin » est un élément d’information qu’un site Web envoie à votre navigateur Web pour que le site puisse se retenir des renseignements à votre sujet et de vos préférences.

Les « témoins volatils » sont des éléments d’information temporaires qui améliorent la navigation, empêchent les visiteurs de fournir des renseignements si cela n’est pas approprié et recueillent des données statistiques d’ensemble sur le site. Ils sont supprimés dès que vous désactivez votre navigateur ou fermez votre ordinateur.

Les témoins « persistants » sont des éléments d’information plus durables qui sont placés sur le disque dur de votre ordinateur et y restent jusqu’à ce que vous les supprimiez. Les témoins persistants stockent des informations sur votre ordinateur à des fins diverses, notamment pour extraire certains renseignements que vous avez déjà fournis (par exemple, des mots de passe), aider à déterminer quelles sont les sections du site Web que les visiteurs trouvent les plus utiles, et personnaliser le site en fonction des préférences de chaque utilisateur.

Adresses IP et marqueurs Internet

Un site peut utiliser des « adresses IP ». L’adresse IP est un numéro attribué à votre ordinateur par votre fournisseur Internet. Dans la plupart des cas, cette adresse est dynamique (elle change chaque fois que vous accédez à Internet) plutôt que statique (propre à un ordinateur particulier). L’adresse IP peut être utilisée pour diagnostiquer des problèmes liés au serveur, communiquer des données d’ensemble, déterminer la voie la plus rapide pour connecter votre ordinateur à un site et administrer et améliorer le site.

Les « marqueurs Internet » (également appelés GIF à pixel unique ou GIF invisible) sont plus petits que les témoins et fournissent au serveur du site Web certains renseignements comme l’adresse IP et le type de navigateur de l’ordinateur du visiteur. Des marqueurs peuvent être placés sur des annonces en ligne qui amènent les visiteurs au site et sur différentes pages du site. Ces marqueurs indiquent combien de fois une page est ouverte, et quels renseignements sont consultés.

Les « données de navigation » (fichiers journaux, journaux de serveur, parcours de navigation) sont utilisées pour gérer le système, améliorer le contenu du site, procéder à des études de marché et communiquer des renseignements aux visiteurs.

Modifications apportées à la politique de confidentialité

La politique de confidentialité de Janssen peut être mise à jour de temps à autre. Si nous prévoyons utiliser ou divulguer des renseignements personnels à des fins sensiblement différentes de celles décrites dans cette politique, nous déploierons tous les efforts raisonnables pour en aviser, au besoin, les personnes concernées, notamment en publiant sur ce site la version révisée de notre politique. Nous vous recommandons de passer fréquemment en revue cette politique de confidentialité. En continuant de nous fournir des renseignements personnels et d’utiliser nos sites Web après toute modification de cette politique de confidentialité, vous nous signifiez votre acceptation des changements en question.